Tableau des délibérations
Tableau des délibérations 2026
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Publié le 09 Jun 2026
Délibérations 2026
CA CCAS 16 septembre 2026
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Publié le 17 Sep. 2026
Délibérations CA CCAS 29 avril 2026
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Publié le 11 Mai 2026
28 janvier
2026 01 28 DEL1 Approbation du CFU 2025 00
Taille : 531.32 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL1 Approbation du CFU 2025 01 Annexe rapport
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL1 Approbation du CFU 2025 02 Annexe signature
Taille : 139.39 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL1 Approbation du CFU 2025 03 Annexe synthèse
Taille : 124.78 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL2 Affectation du résultat 2025 00
Taille : 487.63 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL2 Affectation du résultat 2025 01 Annexe signature
Taille : 284.76 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL2 Affection du résultat 2025 02 Annexe synthèse
Taille : 145.06 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL3 BP 2026 00
Taille : 651.06 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL3 BP 2026 01 Annexe Rapport
Taille : 3.36 Mo
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL3 BP 2026 02 Annexe signature
Taille : 145.2 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL4 Fin du reversement quote part cimetière
Taille : 674.41 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL5 Analyse de pratique HG
Taille : 628.23 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL6 Analyse de pratiques RPE
Taille : 563.88 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
2026 01 28 DEL7 RIFSEEP
Taille : 680.39 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
Tableau des délibérations et délibérations 2025
15 décembre 2025
Délibération N°01M, Approbation ROB DOB 2026
Taille : 944.19 Ko
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Publié le 09 Jan. 2026
Délibération N°01, Modèle Rapport d'orientation budgétaire 2026
Taille : 743.91 Ko
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Publié le 19 Déc. 2025
Délibération N°01, Rapport d'orientation budgétaire 2026
Taille : 975.5 Ko
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Publié le 19 Déc. 2025
Délibération N°01, Synthèse Rapport d'orientation budgétaire 2026
Taille : 280.7 Ko
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Publié le 19 Déc. 2025
Délibération N°02, Convention Mairie - CCAS, mise à disposition de personnel
Taille : 753.66 Ko
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Publié le 19 Déc. 2025
Délibération N°02, modèle convention Mairie CCAS
Taille : 1.18 Mo
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Publié le 19 Déc. 2025
Délibération N°3, création poste d'éducateur de jeunes enfants au tableau des effectifs permanents.pdf
Taille : 496.58 Ko
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Publié le 19 Déc. 2025
13 octobre 2025
13 octobre 2025 Tableau des délibérations
Taille : 126.97 Ko
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Publié le 24 Oct. 2025
13 octobre 2025 Délibération Primes, secours, tarifs 2026
Taille : 841.92 Ko
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Publié le 24 Oct. 2025
13 octobre 2025 Délibération Tableau des effectifs, suppression de postes
Taille : 696.4 Ko
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Publié le 24 Oct. 2025
13 octobre 2025 Délibérations Autorisation engagement, liquidation investissement au quart de l'exercice précédent
Taille : 744.3 Ko
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Publié le 24 Oct. 2025
18 juin 2025 Tableau des délibérations
Taille : 235.87 Ko
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Publié le 07 Jul. 2025
18 juin 2025 Délibération N°01, convention commune CCAS prise en charge des transports sorties culturelles
Taille : 486.32 Ko
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Publié le 07 Jul. 2025
18 juin 2025 Annexe délibération N°01, convention commune CCAS prise en charge des transports sorties culturelles
Taille : 424.86 Ko
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Publié le 07 Jul. 2025
18 juin 2025 Délibération N°02, tarifs accompagnants banquet, goûter des ainés
Taille : 479.03 Ko
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Publié le 07 Jul. 2025
Tableau des délibérations 18 mars 2025
Taille : 142.31 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Délibération acceptation don CCAS 18 mars 2025
Taille : 375.41 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Réglement Halte Garderie actualisé 18 mars 2025
Taille : 588.18 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Délibération avenant convention médecon référent HG 18 mars 2025
Taille : 425.04 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Délibération fixation tarif accompagnant voyage des aînés 18 mars 2025
Taille : 372.67 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Délibération fixation tarif sortie culturelle CASSEL 18 mars 2025
Taille : 356.71 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Délibération généralisation prélèvement automatique HG 18 mars 2025
Taille : 367.11 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Délibération modalités remboursement usagers 18 mars 2025
Taille : 458.4 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Délibération révision tarif majoré familles extérieures HG 18 mars 2025
Taille : 425.02 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Convention modifiée médecin référent HG 18 mars 2025
Taille : 611.59 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Délibération acceptation devis analyse pratiques professionnelles HG 18 mars 2025
Taille : 554.38 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Délibération acceptation devis analyse pratiques professionnelles RPAE 18 mars 2025
Taille : 623 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Délibération approbation modifications réglement HG 18 mars 2025
Taille : 573.38 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Budget CCAS 2025
Délibération compte financier unique 2024
Taille : 242.78 Ko
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Publié le 14 Avr. 2025
Déliberation affectation du résultat 2024
Taille : 172.29 Ko
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Publié le 14 Avr. 2025
Tableau affectation du resultat 2024
Taille : 108.72 Ko
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Publié le 14 Avr. 2025
Délibération vote du budget primitif 2025
Taille : 335.39 Ko
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Publié le 14 Avr. 2025
Tableau budget primitif 2025 section fonctionnement
Taille : 373.68 Ko
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Publié le 14 Avr. 2025
Tableau budget primitif 2025 section investissement
Taille : 348.74 Ko
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Publié le 14 Avr. 2025
Procès verbaux 2025
PV CCAS du 15 décembre 2025
Taille : 292.31 Ko
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Publié le 02 Fév. 2026
Procès-verbal du 18 juin 2025
Taille : 578.79 Ko
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Publié le 24 Oct. 2025
Procès verbal du 18 mars 2025
Taille : 2.14 Mo
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Publié le 07 Jul. 2025
Procès verbal du 12 février 2025
Taille : 800.31 Ko
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Publié le 07 Avr. 2025
Budget CCAS 2024
26/03/2024 Délibération vote du budget CCAS
Taille : 456.46 Ko
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Publié le 19 Avr. 2024
26/03/2024 Délibération compte administratif CCAS
Taille : 498.71 Ko
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Publié le 19 Avr. 2024
26/03/2024 Délibération affectation du résultat CCAS
Taille : 382.17 Ko
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Publié le 19 Avr. 2024
26/03/2024 Délibération délégation compétence président du CCAS
Taille : 399.49 Ko
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Publié le 19 Avr. 2024
26/03/2024 Tableau budget CCAS 2024 section investissement
Taille : 357.5 Ko
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Publié le 19 Avr. 2024
26/03/2024 Tableau budget CCAS 2024 section fonctionnement
Taille : 372.68 Ko
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Publié le 19 Avr. 2024
26/03/2024 Tableau affectation des résultats 2023 budget CCAS
Taille : 173.57 Ko
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Publié le 19 Avr. 2024
Tableau des délibérations et délibérations 2024
2 décembre 2024
Convention commune CCAS titres de recettes portage repas à domicile
Taille : 529.25 Ko
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Publié le 19 Déc. 2024
Déliberation approbation modifications réglement hg
Taille : 712.91 Ko
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Publié le 19 Déc. 2024
Déliberation budget 2024 DM n°1
Taille : 430.18 Ko
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Publié le 19 Déc. 2024
Déliberation convention commune CCAS titres de recettes portage repas à domicile
Taille : 482.15 Ko
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Publié le 19 Déc. 2024
Déliberation modalités ouverture supplementaire rpe
Taille : 406.33 Ko
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Publié le 19 Déc. 2024
Tableau BP 2024 DM n°1
Taille : 289.81 Ko
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Publié le 19 Déc. 2024
2 octobre 2024
Délibération tarif sortie culturelle
Taille : 393.83 Ko
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Publié le 23 Oct. 2024
Délibération primes secours et dots 2025
Taille : 690.16 Ko
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Publié le 23 Oct. 2024
Délibération don association donneurs de sang
Taille : 421.75 Ko
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Publié le 23 Oct. 2024
délibération BP 2025 engagement au quart de l'exercice précédent investissement
Taille : 611.29 Ko
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Publié le 23 Oct. 2024
tableau des délibérations 2 octobre 2024
Taille : 128.63 Ko
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Publié le 23 Oct. 2024
17 juin 2024
Tableau des délibérations 17.06.2024
Taille : 131.79 Ko
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Publié le 12 Jul. 2024
Réglement modifié halte-garderie
Taille : 558.56 Ko
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Publié le 12 Jul. 2024
Délibération tarifs accompagnants banquet goûter des aînés
Taille : 512.75 Ko
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Publié le 12 Jul. 2024
Délibération réglement halte-garderie
Taille : 541.1 Ko
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Publié le 12 Jul. 2024
Délibération marché CDG risques statutaires
Taille : 557.1 Ko
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Publié le 12 Jul. 2024
Annexe réglement modifié halte garderie
Taille : 130.48 Ko
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Publié le 12 Jul. 2024
Déliberation avenant contrat plurelya
Taille : 593.31 Ko
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Publié le 12 Jul. 2024
26 mars 2024
Tableau des délibérations 26.03.2024
Taille : 124.07 Ko
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Publié le 19 Avr. 2024
Délibération renouvellement convention société atypique transport
Taille : 474.55 Ko
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Publié le 19 Avr. 2024
Délibération délégations compétences president CCAS
Taille : 399.49 Ko
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Publié le 19 Avr. 2024
19 Février 2024
Adoption réglement de la nouvelle nomenclature budgetaire M57
Taille : 695.43 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Réglement de la nouvelle nomenclature budgetaire M57
Taille : 768.02 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Budget primitif 2023 engagement section investissement au quart des crédits ouverts
Taille : 594.4 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Budget primitif 2024 débat d'orientation budgetaire
Taille : 799.14 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Budget primitif 2024 rapport d'orientation budgetaire
Taille : 222.41 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Installation d'un nouvel administrateur issu du conseil municipal
Taille : 408.01 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Primes secours et dots instauration d'un tarif pour la non restitution des plats inox portage des repas à domicile
Taille : 585.81 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Renouvellement de la convention avec la mission locale
Taille : 392.85 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Convention CCAS missions locale 2024
Taille : 225.2 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Tarif sortie culturelle brasserie la goudale Arques
Taille : 393.85 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Tarif sortie culturelle musée de la dentelle à Calais
Taille : 394.26 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Tarif accompagnants voyage des aînés parc bagatelle
Taille : 389.03 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Tableau des délibérations du 19.02.2024
Taille : 134.91 Ko
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Publié le 23 Fév. 2024
Procès verbaux 2024
2 octobre 2024
Taille : 1.03 Mo
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Publié le 19 Déc. 2024
17 juin 2024
Taille : 706.65 Ko
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Publié le 23 Oct. 2024
26 mars 2024
Taille : 1.31 Mo
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Publié le 12 Jul. 2024
19 février 2024
Taille : 4.19 Mo
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Publié le 19 Avr. 2024
Procès-verbaux 2023
Procès verbal CCAS du 5 décembre 2023
Taille : 2.36 Mo
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Publié le 23 Fév. 2024
Procés verbal du 27 septembre 2023
Taille : 881.29 Ko
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Publié le 19 Déc. 2023
Procès verbal du 13/02/2023
Taille : 1.33 Mo
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Publié le 03 Avr. 2023